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Bonsoir à tous !

Qui peut m'aider à y voir plus claire dans le méandre des mandataires.
Je reviens tout juste de la visite d'une A3 Sportback 140 TDI S-Line Open Sky. véhicule importé d'Allemagne (Date de mise en circulation 07/01/2009)

A quoi dois je faire attention lors de l'acquisition???

J'ai pu lire ici et là qu'il fallait le certificat de conformité (COC). S'assurer que la TVA avait bien été réglé dans le pays originaire (Sceau Fiscal)...

Est ce que je n'ai pas de risque par la suite???

Petite info qui à son importance le mandataire n'avait toujours pas la carte grise malgré une immatriculation en W (Cependant il m'a dis qu'il venait tout juste de rentrer le véhicula en dépôt)

J'attends avec impatience vos réponses et/ou vos remarques.

++

salut à toi et bienvenue
en 1er de bien te renseigner sur le mandataire que tu as chosis s'il a une bonne presse dans le quartier

regarde l’équipement de série de la voiture choisie par rapport a un modèle français... car le prix peux varier par rapport a ça
certaines options sont d origines en france et pas en allemagne et vu le prix des options !!!
les formalités doivent être faites par le mandataire et compris dans le prix de vente de ta voiture


Achat à l'étranger d'un véhicule d'occasion dans l'UE :

Définition du véhicule d'occasion : plus de 6 mois ET plus de 6.000 Km

Les véhicules qui remplissent les deux conditions indiquées plus haut sont des occasions et sont vendus TTC aux particuliers, que le vendeur soit un autre particulier ou un professionnel. L'administration considère que la TVA a été acquittée une fois pour toute dans le pays de la 1ere mise en circulation par le 1er propriétaire. Le quitus fiscal nécessaire à l'immatriculation n'est qu'une formalité pour l'acheteur qui permet à l'administration de suivre la régularité du commerce automobile intracommunautaire. Il n'y a pas de TVA à payer en France pour les particuliers.

Cas particulier : Si l'acheteur est un professionnel assujetti à la TVA qui réalise une acquisition intra-communautaire, c'est la TVA française qui s'applique sur la totalité du prix ou sur la marge si le véhicule est revendu. Les véhicules vendus avec la mention "TVA déductible" sont généralement destinés à des revendeurs ou à l'export hors de la CE. En France, les sociétés peuvent récupérer la TVA sur les voitures dites de "société", et non les véhicules de tourisme. Un numéro de TVA intracommunautaire permet d'acheter hors taxe dans les pays de la CE.

Dans tous les cas, il faudra remplir et faire viser au service des impôts de votre domicile le certificat de déclaration fiscal (quitus fiscal) modèle 1993 VT REC pour les particuliers et n° 1993 VT-CDI pour les entreprises. Il est nécessaire pour l'immatriculation du véhicule en France même si vous n'avez pas de TVA à payer.

Attention aux arnaques à la TVA !

1 - Certains revendeurs allemands vendent comme occasion des voitures ayant plus de 6000 KM au compteur et ensuite les parquent 6 mois avant de les livrer à leurs clients. La France prend en compte la date d'achat et non la date de livraison. De ce fait, une double facturation de la TVA a été constatée car le véhicule est neuf pour l'administration française et d'occasion pour l'Allemagne.

2 - Dans certains montages entre l'Allemagne, l'Espagne et la France, des centrales d'achats ont vendu des véhicules d'occasion à prix défiant toute concurrence pour lesquels la TVA n'a été acquitée dans aucun pays. Le fisc traque ces opérations appelées facturations croisées ou carrousels de TVA. Les professionnels qui font transiter les automobiles entre plusieurs pays ne s'acquittent parfois que de la TVA sur la marge. Il en va de même pour les véhicules ayant eu une affection professionnelle (société, utilitaire) et qui sont ensuite revendus à des particuliers.

3 - En cas de vente par un professionnel : Assurez-vous que la facture indique clairement un prix de vente toutes taxes comprises. Dans certains pays de la Communauté Européenne, la TVA locale est remboursée aux entreprises qui utilisent des voitures particulières. Il arrive alors que des garages revendent "par erreur" à un particulier qui vient d'un autre pays, une voiture d'occasion dont la TVA n'est pas acquittée sur la totalité du prix de vente, "mention tva sur marge". Lors de l'immatriculation en France, le fisc vous demandera de payer la TVA due, alors que vous pensiez avoir acheté un véhicule TTc.

pour la carte grise s'il a un W garage et qu'il a tout les documents c'est pas grave

lis bien aussi les CGV conditions generales de ventes : les recours que tu as si problemes il y avait

après il faut que tu es le coup de coeur pour ta voiture, si elle te fait des appels de phare et qu'elle te plait, si tu as tout les papiers si le prix te convient
alors fonce

salut et bienvenu
ducatis4r
je crois qu il a tout dit.il faut vraiment faire attention aux véhicule qui arrivent d Allemagne le kilométrage est souvent tombe.
bonne chance

et comment je peux le vérifier???
Je vais déjà demander le carnet d'entretien et me renseigner au près du constructeur avec le numéro d'identification du véhicule ++

Pour info avec 80 € en Allemagne, ils baissent les compteurs avec mise à jour sur les serveurs Audi donc après ça devient officiel quand les concessions vérifient...

il sont pas con ces allemands... dehors les boches, dehors les boches...

heureusement qu'ils ont de bonnes caisses
mais bon un modèle 2009... il va avoir 200 000 non plus

80 euros... c pas si cher que ca... je vais y penser quand je revendrai la mienne

je sais pas vous en pensez quoi !

A3 Sportback TDI 140 S-line avec Open Sky
Première mise en circulation 07 / 01 / 2009 avec 49 000 km affiché au compteur

Options ou soit disant options (Je sais pas d'origine ce qu'elle est censé avoir) :

- 4 vitres electriques
- Barres de toit
- Chassis sport
- Jantes alu 18 pouces
- Projecteurs Xenon
- Vitres surteintees
- Toit ouvrant panoramique
- Retroviseur exterieur electrique
Options intérieures
- Accoudoir central
- Banquette AR 1/3 - 2/3
- Bluetooth
- Sieges chauffants
- Volant sport
- Volant multifonctions
- Sieges electriques
Sécurité / Antivol
- ABS
- Airbags
- Feux automatiques
- ESP
- Detecteur de pluie
Confort / Assistance
- Aide parking
- CD avec Chargeur
- Climatisation multi zone
- GPS
- Ordinateur de bord
- Radio commande au volant
- Radio CD MP3
Packs constructeurs
- Pack sport
Autres
- Boite 6
- Anti brouillard

Pour 27000 € (Je n'ai pas encore essayer de négocier le prix) mais elle me paraît bien au dessus de la côte argus...

Vous en pensez quoi vous les incollables de la marque aux anneaux

++

Mauvaise nouvelle avec le numéro de châssis constructeur, le véhicule aurait eu un choc important à l'avant (Jantes, amortisseurs, calandre, triangles, ailes....) donc je vais passer mon chemin sur ce véhicule.